Issu de l’innovation technologie d’usage militaire, les drones sont depuis devenus accessibles au grand public, et leur utilisation ne cesse de se démocratiser et de se diversifier dans ses champs d’application : vidéo/photo aérienne, usage agricole, mission de secours, surveillance, photogrammétrie, inspection des toitures etc. Face à la popularité et l’avenir des drones, l’union européenne, et la France, ont été contraintes de mettre en place une réglementation européenne.
SOMMAIRE
Les catégories de drones définies par la réglementation européenne
La classe de chaque drone est indiquée via un pictogramme pour assurer une plus grande transparence auprès du grand public des capacités et limitations de chaque engin volant. Les drones sont répartis en 6 classes, allant de la classe C0, à la classe C6. Les machines sont classés en fonction de plusieurs critères comme son poids en vol, l’émission de bruit, ou encore ses capacités d’enregistrement.
Les drones de classe certifiée C0
Les drones présentant une identification de classe C0 fournie par le constructeur permettent de voler dans la sous-catégorie de vol en drone A1. Concrètement, un drone de classe C0 permet de survoler des zones résidentielles, commerciales, industrielles, récréatives, et des personnes, mais il n’est pas autorisé de survoler l’espace public en agglomération ni un rassemblement de personnes.
Les drones de classe certifiée C1
Les drones présentant une identification de classe C1 fournie par le constructeur permettent de voler dans la sous-catégorie de vol en drone A1. Concrètement, un drone de classe C0 permet de survoler des zones résidentielles, commerciales, industrielles, récréatives, mais il n’est pas autorisé de survoler l’espace public en agglomération ni de survoler des personnes.
Les drones de classe certifiée C2
Les drones présentant une identification de classe C2 fournie par le constructeur permettent de voler dans la sous-catégorie de vol en drone A2 permettant de voler jusqu’à 30 mètres des personnes, ou 5 mètres si le télépilote de drone utilise un mode basse vitesse inférieur à 11 km/h. Mais il n’est pas autorisé de survoler l’espace public en agglomération ni un rassemblement de personnes.
Les drones de classe certifiée C3
Les drones présentant une identification de classe C3 fournie par le constructeur permettent de voler dans la sous-catégorie de vol en drone A3 autorisée loin des personnes et à plus de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles, et récréatives.
Les drones de classe certifiée C4
Les drones présentant une identification de classe C4 fournie par le constructeur permettent de voler dans la sous-catégorie de vol en drone A3 autorisée loin des personnes et à plus de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles, et récréatives.